Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société NATALYS

Numéro de dépôt :
1683983
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2001
Marque figurative de Société NATALYS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 1991 par Société NATALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société NATALYS, domicilié(e) 42 rue Vignon, 75009 Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683983.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2001.

Société NATALYS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Société NATALYS - 42 rue Vignon, 75009 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Meubles, lits, lits pour enfants et bébés, parcs pour enfants et bébés, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, layette, chaussures, chapellerie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.